1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.decoraly.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Coralie Lucido – 42 chemin de Lacour, 31380 Montjoire – 06.26.17.48.46 – decoraly31@gmail.com
Détails et activités de l’entreprise : Micro-entreprise, profession libérale – code APE/NAF : 7410z – N° SIRET : 831 516 752 00019. Conseil en scénographie, vente de produits numériques, formation et décoration.
Mention fiscale : TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Design et réalisation du site : WordPress – OceanWP
Responsable de la publication : Coralie Lucido
Hébergeur : OVH – Siège Social : 2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Crédits photographies : Laure Sophie Photographie, Maïda R Cygne Noir Photography, Sorya Pédoussaut Photography, Sophie Stacino So’Wedding, Sébastien Jacquot, Christophe Camps – Imago Animae Photographie, Coralie Lucido.
2. Conditions générales d'utilisation du site
L’utilisation du site www.decoraly.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Coralie Lucido qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les moments d’intervention. Le site www.decoraly.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise. Coralie Lucido s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Tous les informations indiquées sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
3. Limitations contractuelles et limitations de responsabilité
Le site internet www.decoraly.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. Coralie Lucido ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site. Des espaces interactifs (espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Coralie Lucido se réserve le droit de supprimer tout contenu contrevenant à la législation applicable en France. En cas de litige entre le Professionnel et le Client, ceux-ci s’efforcereront de trouver une solution amiable. À défaut d’accord amiable, le Client a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation compétent pour le règlement de ce litige.
4. Propriété intellectuelle et protection du savoir-faire
Coralie Lucido détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, les méthodes pédagogiques et conseils, les visuels (images et photos), graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Coralie Lucido. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.